Mentions légales
Nom de l’entreprise :
7558 GmbH, agissant sous la marque art75.ch
Forme juridique :
GmbH
Adresse :
[Rue, numéro]
[Code postal, Ville]
[Pays]
Contact :
E-mail : [Adresse e-mail]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
(Du lundi au vendredi de [heure] à [heure])
Personne habilitée à représenter :
[Nom du directeur / propriétaire]
Inscription au registre du commerce :
Registre du commerce de [canton/ville], CH-[Numéro]
Numéro d'identification de la TVA (le cas échéant) :
CHE-[Numéro]
Règlement en ligne des litiges :
Conformément à l'art. 14, al. 1 de l'ODR-VO, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges. Celle-ci est accessible via le lien suivant :
http://ec.europa.eu/consumers/odr/
[Nom de l’entreprise] n'est pas tenue de participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance de médiation des consommateurs.
Clause de non-responsabilité :
Malgré un contrôle minutieux du contenu, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des liens externes. Les opérateurs des sites liés sont seuls responsables du contenu.
Avis de confidentialité :
Pour plus d'informations sur la protection des données, veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité.
Remarque concernant la création du site web :
Ce site web a été créé par Fertigshop.ch, partenaire officiel de Shopify. La responsabilité du contenu (textes, images et produits) incombe exclusivement à art75.ch – Une entreprise de 7558 GmbH.
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